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Marques déposées par la société SC CONCEPT SANTÉ DURABLE
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Cahiers de la santé durable
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cahiers de la santé durable
SC CONCEPT SANTÉ DURABLE, société civile

Numéro de dépôt :
3626593
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2029
Cahiers de la santé durable de SC CONCEPT SANTÉ DURABLE

Présentation de la marque Cahiers de la santé durable

Déposée le 2 février 2009 par la société SC CONCEPT SANTÉ DURABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cahiers de la santé durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la société SC CONCEPT SANTÉ DURABLE domicilié(e) 5 rue Hanneloup - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 130 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association pour une Fondation Santé Durable, M. Chardon Dominique domicilié(e) 6 RUE de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France.

La marque Cahiers de la santé durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cahiers de la santé durable arrivera à expiration en date du 2 février 2029.

SC CONCEPT SANTÉ DURABLE a également déposé les autres marques suivantes : Club Européen de la Santé Durable , PRATICIENS DE SANTE DURABLE , Club Prévention Santé Durable , Chambre des Professions de la Santé Durable , Education à la Santé Durable , I.E.F.San.D Institut Européen de Formation à la Santé Durable , Coaching Concept Santé Durable , MUTUELLE SANTE DURABLE , P.E.S.D Pole Européen de la Santé Durable , Educateur de Santé Durable


SC CONCEPT SANTÉ DURABLE, société civile - 5 rue Hanneloup - 49100 - ANGERS - France - SIREN 499130417


Association pour une Fondation Santé Durable, M. Chardon Dominique - 6 RUE de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 23 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506920 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2019 n°2705056 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-01-31

Inscription le 28 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°769182 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-05-28

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.